Responsabilité Civile des écoliers et des étudiants

Responsabilité Civile des écoliers et des étudiants

Une protection adaptée pour un parcours scolaire en toute sécurité !

Que vos élèves soient au sein de l’établissement ou en sortie scolaire, ils peuvent être exposés à des dangers ou subir des accidents (chutes, blessures, accidents, incendies, brûlures, etc.).

MCMA vous propose ainsi l’Assurance Responsabilité Civile des Ecoliers et Etudiants, une solution sur-mesure qui vous permettra de faire face aux dépenses et, dans certains cas, vous fournira une assistance dans vos démarches. Les garanties sont évolutives et suivent les élèves de l’école à l’université.

Responsabilité Civile des écoliers et des étudiants

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Parce que personne n’est à l’abri d’un incident, l’Assurance Responsabilité Civile des Ecoliers et Etudiants met à votre disposition des garanties adaptées à des tarifs spécialement proposés aux responsables d’établissements scolaires.

Cette assurance a pour objet de garantir :

  • La responsabilité civile exploitation de l’établissement assuré;
  • Le paiement d’indemnités en cas d’accident corporel atteignant les élèves.

Cible :

  • Les crèches et garderies d’enfants;
  • Les établissements de l’enseignement primaire (privés);
  • Les établissements de l’enseignement secondaire (privés);
  • Les universités et écoles d’enseignement supérieur (privés);
  • Les établissements techniques (sans ou avec travaux mécaniques);
  • Les instituts de formation.

Garanties de base :

Dommages corporels et matériels causés à des tiers :

  • Par les élèves;
  • Par le personnel de l’établissement;
  • Par le fait des immeubles ou du matériel de l’établissement.

Dommages corporels seuls causés aux élèves.

  • Dommages d’intoxication ou d’empoisonnement provoqués par les boissons ou les produits alimentaires servis par la cantine ou la cafétéria de l’établissement;
  • Dommages corporels causés à l’élève en cas d’accident engageant la responsabilité civile d’un tiers au cours de la vie scolaire;
  • Frais d’avocat en vue de réclamer soit à l’amiable, soit devant toute juridiction, la réparation pécuniaire.


    Indemnités contractuelles :

L’Assurance Responsabilité Civile Ecoliers et Etudiants prend en charge les frais médicaux, chirurgicaux, d’hospitalisation et pharmaceutiques ainsi que les frais liés aux prothèses dentaires et à la lunetterie;

En cas de décès ou d’invalidité permanente, des indemnités contractuelles sont également prévues.

Avec l’Assurance Responsabilité Civile Ecoliers et Etudiants MCMA, vous bénéficiez :

  • De primes très accessibles avec des plafonds de garanties très intéressants,
  • D’une qualité de service et d’un suivi irréprochables de vos dossiers,
  • D’une réduction de mutualité.

Pour un conseil personnalisé, prenez rendez-vous avec nos conseillers au 05 37 54 40 00 ou en cliquant ici

le saviez-vous ?

Chaque année, plus d'un million et demi d'enfants sont victimes d'un accident de la vie courante à l'école, à la maison, à la cantine ou en pratiquant un sport… Dans plus de la moitié des cas, des soins, voire des hospitalisations, sont nécessaires.

Pour parer aux imprévus, il est fortement conseillé de souscrire une assurance scolaire. En cas d’accident à l’école, vous devez faire une déclaration dans les 5 à 8 jours ouvrés pour que les frais soient pris en charge.

Lors de cette démarche, veillez à indiquer:

  • La date, le lieu et les circonstances de l’accident,
  • Les personnes mises en cause,
  • Une estimation des dégâts matériels,
  • Les témoignages dans la mesure du possible.

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